Parler de l’Outre-Mer devrait se conjuguer toujours au pluriel car il existe des Outre-Mer, tous aussi différents les uns des autres.

Ce site a été créé à partir d’un constat affligeant : on parle souvent des outre-mer sans savoir ceux qu’ils recouvrent et les réalités auxquelles ils sont confrontées, aboutissant ainsi à propager des contre-vérités, voire des absurdités.

Le citoyen aussi bien de l’Hexagone que des Outre-Mer ne réalise pas qu’il fait partie d’un territoire français juridiquement immense où le soleil ne se repose jamais.

En effet, la France est présente sur treize territoires répartis à travers le monde, ce qui en fait le pays qui a le plus grand nombre de fuseaux horaires avec dix fuseaux horaires différents.

Ces treize territoires français d’Outre-Mer représentent une superficie totale de 112 845,40 kilomètres carrés représentant 22,06 % de la superficie de la France Hexagonale (551 500 kilomètres carrés).

Par ailleurs, ces treize territoires ultramarins permettent à la France de disposer d’une zone économique exclusive particulièrement étendue à travers le monde puisque les Outre-Mer représentent une zone économique exclusive totale de 10 923 296 kilomètres carrés.

Avec au total ses 1.111.000 km², la France est présente sur toutes les latitudes et sur trois océans.

Grâce à l’apport des Outre-Mer, la France possède une Zone Economique Exclusive (ZEE) totale de 11.025.760 kilomètres carrés, ce qui fait d’elle la deuxième puissance maritime mondiale, derrière les États-Unis d’Amérique.

A titre d’exemple, la ZEE française, rien que dans l’Océan Indien et dans les Terres Australes et Antarctiques, s’étend sur 2,8 millions km²….

Ce site met donc en exergue ces 13 territoires ultramarins en présentant, pour chacun d’eux, les éléments les identifiant sur le plan institutionnel et organisationnel au sein de la République.

La présentation de ces territoires est opérée suivant la distinction  constitutionnelle traditionnelle faite de l’Outre-Mer français entre d’un côté les DROM (Départements-Régions d’Outre-Mer) et de l’autre côté les COM (Collectivités d’Outre-Mer), étant précisé que la Nouvelle-Calédonie, les Terres australes et antarctiques françaises (TAAF) et l’île de Clipperton ne sont pas juridiquement des collectivités territoriales d’outre-mer bien que présentées pour des raisons pratiques et compréhension dans cette catégorie.

Cette distinction constitutionnelle DROM/COM se fonde sur une distinction fondamentale entre les premiers qui appliquent le droit hexagonal de plein droit et les secondes qui appliqueraient le principe dit de la spécialité législative, principe selon lequel le droit hexagonal ne serait pas applicable de plein droit dans ces collectivités d’outre-mer.

Pourtant, l’analyse des 13 territoires concernés montre une réalité toute autre par rapport à cette distinction fondamentale. Ainsi, sur les cinq COM supposées appliquer sur le fondement de  l’article 74 de la Constitution, le principe dit de spécialité législative, trois ont retenu le principe d’identité législative. Ces dernières appliquent donc le droit hexagonal, à l’exception des domaines confiés aux COM conformément aux dispositions des lois organiques les ayant créées respectivement.

Je souhaite donc que ce site puisse permettre à tout un chacun de connaître mieux sur le plan institutionnel les 13 territoires ultramarins, dont 11 seulement sont habités et constituent juridiquement des collectivités territoriales au sens de l’article 72 de la Constitution et contribuer ainsi à démystifier bon nombre d’idées reçues.

Dernière information, au 1er janvier 2012, la population des cinq DROM était de 2 077 915 habitants, celle des COM (au sens très large la Nouvelle-Calédonie incluse) était de 576 989 habitants,soit une population ultramarine totale de 2 654 904 habitants.

Je vous souhaite une bonne découverte.

Bien à vous.

Patrick Lingibé