L’INTERCOMMUNALITÉ DANS LES DÉPARTEMENTS ET RÉGIONS D’OUTRE-MER Bilan

Historique

• L’INTERCOMMUNALITÉ DANS LES DÉPARTEMENTS ET RÉGIONS D’OUTRE-MER Bilan
  Publié le : 29/04/2021 29 avril avr. 04 2021
  Actualités

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  Ce document très pertinent a été réalisé par l'Assemblée des Communautés de F...
  • etudeadcf2020-intercosoutremer.pdf
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• Le Variant « Brésilien » P1 : Anticiper pour l'été Avis du Conseil scientifique du 16 avril 2021
  Publié le : 21/04/2021 21 avril avr. 04 2021
  Actualités

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  Il s'agit de l'avis du Conseil scientifique COVID-19 du 16 avril 2021 sur le...
  • avis_conseil_scientifique_16_avril_2021.pdf
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• Suspension de l’arrêté du préfet prolongeant le couvre-feu en Martinique par le juge administratif des référés
  Publié le : 15/05/2020 15 mai mai 05 2020
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  Saisi en urgence, le tribunal administratif de la Martinique, statuant en cha...
  • ordonnance-n---2000232---15-05-20-ta-martinique.pdf
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• Injonction sanitaire du juge des référés du tribunal administratif de la Guadeloupe au CHU et à l’ARS d’acheter des tests
  Publié le : 29/03/2020 29 mars mars 03 2020
  Base documentaire
  Par une ordonnance rendue le 28 mars 2020, le juge des référés du tribunal ad...
  • ordonnance-du-t.a.-basse-terre-28-03-20.pdf
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