Rapport d'activités 2018 de la collectivité des Terres australes et antarctiques françaises

Publié le : 29/10/2019 29 octobre oct. 10 2019
Ce rapport retrace les activités de la collectivité des Terres australes et antarctiques françaises pour l'année 2018.

Rapport d'activités 2017 de la collectivité des Terres australes et antarctiques françaises

Publié le : 29/10/2019 29 octobre oct. 10 2019
Ce rapport retrace les activités de la collectivité des Terres australes et antarctiques françaises pour l'année 2017.

Rapport d'activités 2016 de la collectivité des Terres australes et antarctiques françaises

Publié le : 29/10/2019 29 octobre oct. 10 2019
Ce rapport retrace les activités de la collectivité des Terres australes et antarctiques françaises pour l'année 2016.

Rapport du député Philippe Folliot sur le statut des terres australes et l'île de Clipperton novembre 2016

Publié le : 04/12/2017 04 décembre déc. 12 2017
La rapport n° 4219 du député Philippe Folliot a é été enregistré le 16 novembre 2016 à la présidence de l'Assemblée nationale. Il porte sur la proposition de loi n° 4102 portant modification de la loi n° 55-1052 du 6 août 1955 portant statut des terres australes et antarctiques françaises et de l'île de Clipperton et visant à donner un statut à l'île de Clipperton. 2.5.0.0 2.5.0.0