Le conseil territorial de Saint-Bathélemy
Publié le :
28/08/2017
28
août
août
08
2017
La collectivité territoriale de Saint-Barthélemy dispose d’un conseil territorial de 19 membres.
Il a globalement les mêmes compétences dévolues à un conseil municipal, à un conseil régional et à un conseil départemental.
Il constitue l’assemblée délibérante de la collectivité territoriale.
Historique
-
Présentation générale
Publié le : 28/08/2017 28 août août 08 2017Présentation généraleSaint-Barthélemy est une île française des Petites Antilles qui se situe dans...
-
Le conseil territorial de Saint-Bathélemy
Publié le : 28/08/2017 28 août août 08 2017InstitutionsLa collectivité territoriale de Saint-Barthélemy dispose d’un conseil territo...
-
Le conseil exécutif de Saint-Barthélemy
Publié le : 28/08/2017 28 août août 08 2017InstitutionsLe conseil territorial élit les membres du conseil exécutif. Le conseil ex...
-
Le conseil économique, social et culturel de Saint-Barthélemy CESC
Publié le : 28/08/2017 28 août août 08 2017Organismes consultatifsLa collectivité de Saint-Barthélemy dispose d'un conseil économique, social e...