Rechercher
Diaporama

Île de Clipperton
Base documentaire

Vous êtes ici :
  1. Mosaïque outre-mer
  2. Île de Clipperton
  3. Base documentaire
Île de Clipperton

Rapport d’enquête sur les dysfonctionnements obstruant l’accès à la justice en Outre-mer

Publié le : 06/12/2025 06 décembre déc. 12 2025
Rapport d’enquête sur les dysfonctionnements obstruant l’accès à la justice en Outre-mer Le rapport de la commission d’enquête de l’Assemblée nationale sur les dysfonctionnements obstruant l’accès d’une justice adaptée aux besoins des justiciables ultramarins a été enregistré le 27 novembre 2025. Cette commission présidée par le député de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy Frantz Gumbs et ayant comme rapporteur le député guyanais Davy Rimane, a produit un document qui dresse un bilan des inégalités structurelles qui privent les ultramarins d’un accès effectif au droit et à la...
Lire la suite

UN RAPPORT SUR L’EVOLUTION DE L’AVENIR INSTITUTIONNEL DES OUTRE-MER

Publié le : 17/01/2025 17 janvier janv. 01 2025
UN RAPPORT SUR L’EVOLUTION DE L’AVENIR INSTITUTIONNEL DES OUTRE-MER Le Rapport d'information sur l'évolution de l'avenir institutionnel des outre-mer du 15 janvier 2025, enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale, est un document exhaustif qui aborde les différentes perspectives et propositions pour l'avenir institutionnel des territoires d'outre-mer français. Ce rapport d’information de 370 pages fait au nom de la délégation aux outre-mer en conclusion des travaux d’une mission d’information sur l’avenir institutionnel des outre-mer par Messieurs...
Lire la suite

Rapport du député Philippe Folliot sur le statut des terres australes et l'île de Clipperton novembre 2016

Publié le : 04/12/2017 04 décembre déc. 12 2017
La rapport n° 4219 du député Philippe Folliot a é été enregistré le 16 novembre 2016 à la présidence de l'Assemblée nationale. Il porte sur la proposition de loi n° 4102 portant modification de la loi n° 55-1052 du 6 août 1955 portant statut des terres australes et antarctiques françaises et de l'île de Clipperton et visant à donner un statut à l'île de Clipperton. 2.5.0.0
Lire la suite

Rapport de mission scientifique à l'île de La Passion - Clipperton mars 2016

Publié le : 04/12/2017 04 décembre déc. 12 2017
Une mission internationale conduite par Monsieur Christian JOST, Professeur à l'université de la Polynésie française, s'est à l'île de La Passion - Clipperton du 6 au 30 mars 2016. Cette expédition scientifique a été organisée par NATIONAL GEOGRAPHIC SOCIETY - PRISTINE SEAS.   2.5.0.0
Lire la suite
Voir toutes les actus