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Île de Clipperton
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Île de Clipperton

Clipperton et son isolement

Publié le : 17/08/2017 17 août août 08 2017
L'ile de Clipperton est considérée comme l'atoll le plus isolé au monde.
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Le régime d’identité législative applicable à Clipperton

Publié le : 17/08/2017 17 août août 08 2017
L'alinéa trois de l'article 9 de la loi n° 55-1052 du 6 août 1955 modifiée portant statut des Terres australes et antarctiques françaises et de l'île de Clipperton de 1955, prévoit très curieusement que " Les lois et règlements sont applicables de plein droit dans l'île de Clipperton ". Clipperton pratique donc un régime d’identité législative énoncé par le premier alinéa de l'article 73 de la Constitution, au même titre que les DROM, cela alors que son environnement et sa situation géogra...
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