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Île de Clipperton
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UN RAPPORT SUR L’EVOLUTION DE L’AVENIR INSTITUTIONNEL DES OUTRE-MER

Publié le : 17/01/2025 17 janvier janv. 01 2025
UN RAPPORT SUR L’EVOLUTION DE L’AVENIR INSTITUTIONNEL DES OUTRE-MER Le Rapport d'information sur l'évolution de l'avenir institutionnel des outre-mer du 15 janvier 2025, enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale, est un document exhaustif qui aborde les différentes perspectives et propositions pour l'avenir institutionnel des territoires d'outre-mer français. Ce rapport d’information de 370 pages fait au nom de la délégation aux outre-mer en conclusion des travaux d’une mission d’information sur l’avenir institutionnel des outre-mer par Messieurs...
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Rapport du député Philippe Folliot sur le statut des terres australes et l'île de Clipperton novembre 2016

Publié le : 04/12/2017 04 décembre déc. 12 2017
La rapport n° 4219 du député Philippe Folliot a é été enregistré le 16 novembre 2016 à la présidence de l'Assemblée nationale. Il porte sur la proposition de loi n° 4102 portant modification de la loi n° 55-1052 du 6 août 1955 portant statut des terres australes et antarctiques françaises et de l'île de Clipperton et visant à donner un statut à l'île de Clipperton. 2.5.0.0
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Rapport de mission scientifique à l'île de La Passion - Clipperton mars 2016

Publié le : 04/12/2017 04 décembre déc. 12 2017
Une mission internationale conduite par Monsieur Christian JOST, Professeur à l'université de la Polynésie française, s'est à l'île de La Passion - Clipperton du 6 au 30 mars 2016. Cette expédition scientifique a été organisée par NATIONAL GEOGRAPHIC SOCIETY - PRISTINE SEAS.   2.5.0.0
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