Rapport du CESE L'accès aux services publics dans les Outre-Mer Janvier 2020
Publié le :
03/02/2020
03
février
févr.
02
2020
Ce rapport a été rédigé par Mesdames Michèle Chay, et Sarah Mouhoussoune, membres du Conseil Econominique Social et Environnemental (CESE) et édité en janvier 2020.
Ce rapport porte sur l'accès aux services publics dans les Outre-Mer.
Historique
-
Avis du Conseil d'Etat du 6 mai 2021 sur le projet de loi 4 D
Publié le : 13/05/2021 13 mai mai 05 2021ActualitésBase documentaireSaisi le 18 février 2021 par le Gouvernement, le Conseil d'Etat a rendu le 6...
-
Le Variant « Brésilien » P1 : Anticiper pour l'été Avis du Conseil scientifique du 16 avril 2021
Publié le : 21/04/2021 21 avril avr. 04 2021ActualitésBase documentaireIl s'agit de l'avis du Conseil scientifique COVID-19 du 16 avril 2021 sur le...
-
Rapport d'information sur le projet de loi instituant un régime de retraite universel effets en outre-mer
Publié le : 19/02/2020 19 février févr. 02 2020ActualitésBase documentaireCe rapport a été établi au nom de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée...
-
Rapport du CESE L'accès aux services publics dans les Outre-Mer Janvier 2020
Publié le : 03/02/2020 03 février févr. 02 2020ActualitésBase documentaireCe rapport a été rédigé par Mesdames Michèle Chay, et Sarah Mouhoussoune, mem...