Portail d'information juridiques

Le droit des outre-mer

Un portail d'informations pour mieux comprendre tous les systèmes
institutionnels de l'Outre-Mer français et leurs spécificités territoriales. Pourquoi ce site ? Tous les territoires ultramarins

Suivez l'actualité ultramarine en partenariat avec France Télévision

Les élèves de Bouéni s’apprêtent à voyager à Paris "pour donner vie à leurs apprentissages" des institutions

Publié le : 20/05/2026 20 mai mai 05 2026

Flux Francetvinfo

Les élèves de Bouéni s’apprêtent à voyager à Paris "pour donner vie à leurs apprentissages" des institutions

Après plusieurs mois de préparation, les élèves de CM2 de l’école élémentaire de Bouéni s’apprêtent à s’envoler pour Paris dans le cadre d’un projet pédagogique. Entre découvertes culturelles, rencontres institutionnelles et immersion historique, ce séjour de deux semaines représente l’aboutissement d’un travail mené tout au long de l’année scol...

Qui pour mener les listes des provinciales dans le Nord ?

Publié le : 20/05/2026 20 mai mai 05 2026

Flux Francetvinfo

Qui pour mener les listes des provinciales dans le Nord ?

Bataille en vue pour la présidence de la province Nord, remise jeu par les élections du 28 juin. Elle est occupée depuis 1999 par Paul Néaoutyine. Alors que la dernière assemblée de la mandature a lieu vendredi, qui pour mener les listes dans cette nouvelle campagne ?

Sécurité sanitaire : comment la Nouvelle-Calédonie se protège des maladies venues de l'extérieur ?

Publié le : 20/05/2026 20 mai mai 05 2026

Flux Francetvinfo

Sécurité sanitaire : comment la Nouvelle-Calédonie se protège des maladies venues de l'extérieur ?

Covid, hantavirus et maintenant Ebola, ces maladies agitent la planète entière. Chaque territoire scrute ses portes d’entrée, maritimes et aériennes et la Nouvelle-Calédonie n'est pas épargnée. À chaque vol international, la vigilance est de mise. En ce sens, le contrôle des voyageurs par les autorités locales vise à garantir la sécurité sanitai...

Regards croisés sur la problématique des chiens errants : « Les euthanasies de masse n'ont jamais marché »

Publié le : 20/05/2026 20 mai mai 05 2026

Flux Francetvinfo

Regards croisés sur la problématique des chiens errants : « Les euthanasies de masse n'ont jamais marché »

Chiens divagants, maltraitance animale, comportements et sécurité, autant de problématiques abordées dans la rubrique Regards Croisés de ce lundi 19 mai. Pour en parler, Matairii Maire, directeur du syndicat intercommunal de la gestion de la fourrière animale (SIGFA) et Carole Couturier, présidente de l'Alliance pour le respect des animaux de Po...

Qui a remporté les 100 millions cfp à My Million ?

Publié le : 19/05/2026 19 mai mai 05 2026

Flux Francetvinfo

Qui a remporté les 100 millions cfp à My Million ?

Un joueur ou une joueuse a remporté la somme exceptionnelle de 100 millions cfp lors du tirage EuroMillions du 15 mai 2026. Ce gain marque une étape symbolique, faisant de cet anonyme le dixième gagnant du territoire depuis le lancement du jeu en 2014.

22ème édition de la Nuit européenne des musées ce samedi 23 mai à La Réunion

Publié le : 19/05/2026 19 mai mai 05 2026

Flux Francetvinfo

22ème édition de la Nuit européenne des musées ce samedi 23 mai à La Réunion

Ce week-end, place à la 22ᵉ édition de la Nuit européenne des musées ! À La Réunion, musées et sites patrimoniaux ouvriront gratuitement leurs portes avec une programmation spéciale mêlant concerts, expositions, visites et animations.

Fin de l'aventure footballistique pour Usain Bolt

Publié le : 19/05/2026 19 mai mai 05 2026

Flux Francetvinfo

Fin de l'aventure footballistique pour Usain Bolt

La légende du sprint, Usain Bolt, renonce à sa reconversion dans le football professionnel, pour se consacrer à sa carrière de businessman, a-t-il annoncé dans la presse mardi. Il était pourtant tout proche de signer un contrat pro avec une équipe australienne.

<< < ... 134 135 136 137 138 139 140 ... > >>

Voir toutes les actus

Les travaux de la délégation sénatoriale au Sénat

Transparence des prix et des marges outre-mer - Texte n° 716

Publié le : 09/10/2024 09 octobre oct. 10 2024

Les travaux de la délégation sénatoriale au Sénat

Texte

Renouvellement du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie - Texte n° 759

Publié le : 09/10/2024 09 octobre oct. 10 2024

Les travaux de la délégation sénatoriale au Sénat

Texte

La coopération et l'intégration régionales des outre-mer - Volet 1 : bassin océan Indien - Rapport d'information n° 763

Publié le : 09/10/2024 09 octobre oct. 10 2024

Les travaux de la délégation sénatoriale au Sénat

Rapport d'information

<< < 1 2 3 4 5 > >>

Voir toutes les actus

Départements & Régions d'Outre-Mer (DROM)

Des DROM différenciés au sein de l'article 73 de la Constitution

Guyane

La Guyane est un département-région d'outre-mer (DROM) régie par l'article 73 de la Constitution dit d'identité législative.

Martinique

La Martinique est un département-région d'outre-mer (DROM) régie par l'article 73 de la Constitution dit d'identité législative.

Guadeloupe

La Guadeloupe est un département-région d'outre-mer (DROM) régie par l'article 73 de la Constitution dit d'identité législative.

La Réunion

La Réunion est une île du sud-ouest de l'océan Indien. Elle est un département-région d'outre-mer (DROM) régie par l'article 73 de la Constitution dit d'identité législative.