Portail d'information juridiques

Le droit des outre-mer

Un portail d'informations pour mieux comprendre tous les systèmes
institutionnels de l'Outre-Mer français et leurs spécificités territoriales. Pourquoi ce site ? Tous les territoires ultramarins

Suivez l'actualité ultramarine en partenariat avec France Télévision

Australie : des empreintes de dinosaure retrouvées dans une école

Publié le : 13/03/2025 13 mars mars 03 2025

Flux Francetvinfo

Australie : des empreintes de dinosaure retrouvées dans une école

Dans le Queensland, des paléontologues ont observé des empreintes fossilisées sur une pierre exposée dans une école. Elles appartiennent à un petit herbivore bipède datant du début de la période jurassique, il y a environ 200 millions d'années.

Delta Airlines arrête ses vols sur Tahiti

Publié le : 13/03/2025 13 mars mars 03 2025

Flux Francetvinfo

Delta Airlines arrête ses vols sur Tahiti

La compagnie américaine Delta Airlines ne desservira plus la Polynésie à compter de juin 2025. Arrivée en 2022, elle prolongeait ses rotations durant les saisons basses. Cette fois-ci, la politique américaine en matière de droits de douane, notamment, lui fait revoir à la baisse ses prévisions de résultats 2025. Elle ne demandera pas de nouvelle...

Incendie de l'hôtel Heitiare Inn : une personne a été placée en garde à vue

Publié le : 13/03/2025 13 mars mars 03 2025

Flux Francetvinfo

Incendie de l'hôtel Heitiare Inn : une personne a été placée en garde à vue

Les autorités judiciaires ont placé un homme en garde à vue suite à l'incendie de l'ancien hôtel Heitiare Inn situé à Faaa.

Quatre hommes arrêtés après la violente agression d’un militaire à Nouméa

Publié le : 13/03/2025 13 mars mars 03 2025

Flux Francetvinfo

Quatre hommes arrêtés après la violente agression d’un militaire à Nouméa

Alors qu’il se rendait au cinéma, un militaire a été violemment agressé, vendredi dernier, par quatre personnes qui ont également volé ses affaires. Dans l’attente de leur jugement le 6 mai, deux des suspects ont été placés en détention provisoire.

Au CHPF, le traitement cardiaque sous haute technologie

Publié le : 12/03/2025 12 mars mars 03 2025

Flux Francetvinfo

Au CHPF, le traitement cardiaque sous haute technologie

L’hôpital du Taaone a franchi une étape pour optimiser le traitement de certaines pathologies cardiaques. Des missions de spécialistes sont régulièrement prévues, afin d’éviter des évasans, mais aussi d’accompagner les équipes médicales locales. Cette fois-ci, une technologie de pointe a été introduite pour détruire des tissus problématiques du...

Le Martiniquais Baptiste Thiery en équipe de France pour les Mondiaux d'athlétisme

Publié le : 12/03/2025 12 mars mars 03 2025

Flux Francetvinfo

Le Martiniquais Baptiste Thiery en équipe de France pour les Mondiaux d'athlétisme

Le sociétaire de la Jeunesse sportive franciscaine, Baptiste Thiery ira à Nankin en Chine pour les Championnats du monde indoor du 21 au 23 mars. Le sauteur à la perche était dans l'attente de la décision de la direction technique de la Fédération Française d’Athlétisme qui a dévoilé sa liste ce mercredi 12 mars 2025.

Eau et assainissement en Outre-mer : La Cour des comptes alerte sur des difficultés persistantes

Publié le : 12/03/2025 12 mars mars 03 2025

Flux Francetvinfo

Eau et assainissement en Outre-mer : La Cour des comptes alerte sur des difficultés persistantes

Huit ans après le lancement du plan destiné à améliorer l'accès à l'eau potable et à l'assainissement dans les Outre-mer, la Cour des comptes dresse un bilan mitigé, soulignant des "difficultés persistantes" et appelant à un pilotage national renforcé, selon un rapport publié mercredi.

<< < ... 3192 3193 3194 3195 3196 3197 3198 ... > >>

Voir toutes les actus

Les travaux de la délégation sénatoriale au Sénat

Transparence des prix et des marges outre-mer - Texte n° 716

Publié le : 09/10/2024 09 octobre oct. 10 2024

Les travaux de la délégation sénatoriale au Sénat

Texte

Renouvellement du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie - Texte n° 759

Publié le : 09/10/2024 09 octobre oct. 10 2024

Les travaux de la délégation sénatoriale au Sénat

Texte

La coopération et l'intégration régionales des outre-mer - Volet 1 : bassin océan Indien - Rapport d'information n° 763

Publié le : 09/10/2024 09 octobre oct. 10 2024

Les travaux de la délégation sénatoriale au Sénat

Rapport d'information

<< < 1 2 3 4 5 > >>

Voir toutes les actus

Départements & Régions d'Outre-Mer (DROM)

Des DROM différenciés au sein de l'article 73 de la Constitution

Guyane

La Guyane est un département-région d'outre-mer (DROM) régie par l'article 73 de la Constitution dit d'identité législative.

Martinique

La Martinique est un département-région d'outre-mer (DROM) régie par l'article 73 de la Constitution dit d'identité législative.

Guadeloupe

La Guadeloupe est un département-région d'outre-mer (DROM) régie par l'article 73 de la Constitution dit d'identité législative.

La Réunion

La Réunion est une île du sud-ouest de l'océan Indien. Elle est un département-région d'outre-mer (DROM) régie par l'article 73 de la Constitution dit d'identité législative.