Portail d'information juridiques

Le droit des outre-mer

Un portail d'informations pour mieux comprendre tous les systèmes
institutionnels de l'Outre-Mer français et leurs spécificités territoriales. Pourquoi ce site ? Tous les territoires ultramarins

Suivez l'actualité ultramarine en partenariat avec France Télévision

Des pompiers caillassés ce mercredi soir en marge d'affrontements à Passamainty

Publié le : 14/11/2024 14 novembre nov. 11 2024

Flux Francetvinfo

Des pompiers caillassés ce mercredi soir en marge d'affrontements à Passamainty

Les pompiers ont été caillassés ce mercredi soir alors qu'ils intervenaient pour un feu de végétation entre 19h et 3h du matin à Passamainty. Les vitres de leurs véhicules ont été fracturées ou brisées, mais il n'y a pas eu de blessé. Des affrontements entre jeunes et forces de l'ordre ont rythmé une partie de la nuit.

Enquête en cours pour la mort d’un homme dans une cellule de gendarmerie à Ouvéa, après "inhalation de fumées toxiques"

Publié le : 14/11/2024 14 novembre nov. 11 2024

Flux Francetvinfo

Enquête en cours pour la mort d’un homme dans une cellule de gendarmerie à Ouvéa, après "inhalation de fumées toxiques"

Placé en garde à vue à Fayaoué pour des dégradations par incendie, un habitant d’Ouvéa, âgé de 37 ans, a été retrouvé sans vie dans la cellule au matin du 31 octobre, "son matelas et la couverture calcinés". D’après le parquet, il ne portait aucune trace de violence, et l’autopsie a conclu à "un décès consécutif à une inhalation de fumées toxiqu...

Un violent incendie ravage la végétation près de l'aérodrome de Koné

Publié le : 14/11/2024 14 novembre nov. 11 2024

Flux Francetvinfo

Un violent incendie ravage la végétation près de l'aérodrome de Koné

Un départ de feu a eu lieu en début de matinée, ce jeudi, entre l'aérodrome de Koné et le quartier Bellevue. Le violent feu de de brousse a nécessité l'évacuation de certains habitants. Les soldats du feu sont sur place pour tenter de maîtriser l'incendie.

"J'ai senti un soulèvement, en même temps qu'un bruit d'explosion" que s'est-il passé ce 13 novembre au soir en Nouvelle-Calédonie ?

Publié le : 13/11/2024 13 novembre nov. 11 2024

Flux Francetvinfo

"J'ai senti un soulèvement, en même temps qu'un bruit d'explosion" que s'est-il passé ce 13 novembre au soir en Nouvelle-Calédonie ?

Stupeurs et tremblements ce mercredi. Aux alentours de 22h20, un phénomène pour l'heure inexplicable s'est produit. La terre aurait-elle tremblé ? Une explosion aurait-elle eu lieu ? Une expérience difficile à décrire précisément mais qui a en tout cas suscité beaucoup d’inquiétudes auprès des Calédoniens.

Une nouvelle escroquerie pyramidale révélée par plusieurs prétendus bénéficiaires en Martinique

Publié le : 13/11/2024 13 novembre nov. 11 2024

Flux Francetvinfo

Une nouvelle escroquerie pyramidale révélée par plusieurs prétendus bénéficiaires en Martinique

Après le Soussou JJ Privilèges, une autre arnaque a été dénoncée par plusieurs prétendus bénéficiaires d’un système pyramidal : le système T.K.Y. Près de 7000 Martiniquais auraient perdu leurs mises.

Hani Teriipaia, nouvelle directrice du CHPF

Publié le : 13/11/2024 13 novembre nov. 11 2024

Flux Francetvinfo

Hani Teriipaia, nouvelle directrice du CHPF

Le nom de Chaude Drago directeur de la clinique Paofai circulait, mais c'est celui d'Hani Teriipaia qui a été retenu. La jeune femme est la nouvelle directrice du CHPF.

Le début de la fin des commerces de proximité à Miquelon ?

Publié le : 13/11/2024 13 novembre nov. 11 2024

Flux Francetvinfo

Le début de la fin des commerces de proximité à Miquelon ?

Après le départ du boulanger, Miquelon verra d'autres services essentiels baisser le rideau d'ici à la fin de l'année 2024. Le restaurant Snack Bar-à-choix et la quincaillerie François Detcheverry & Fils fermeront définitivement leurs portes dans les prochaines semaines faute de repreneurs. Symptôme d'une véritable dévitalisation, cette situatio...

<< < ... 1909 1910 1911 1912 1913 1914 1915 ... > >>

Voir toutes les actus

Les travaux de la délégation sénatoriale au Sénat

Transparence des prix et des marges outre-mer - Texte n° 716

Publié le : 09/10/2024 09 octobre oct. 10 2024

Les travaux de la délégation sénatoriale au Sénat

Texte

Renouvellement du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie - Texte n° 759

Publié le : 09/10/2024 09 octobre oct. 10 2024

Les travaux de la délégation sénatoriale au Sénat

Texte

La coopération et l'intégration régionales des outre-mer - Volet 1 : bassin océan Indien - Rapport d'information n° 763

Publié le : 09/10/2024 09 octobre oct. 10 2024

Les travaux de la délégation sénatoriale au Sénat

Rapport d'information

<< < 1 2 3 4 5 > >>

Voir toutes les actus

Départements & Régions d'Outre-Mer (DROM)

Des DROM différenciés au sein de l'article 73 de la Constitution

Guyane

La Guyane est un département-région d'outre-mer (DROM) régie par l'article 73 de la Constitution dit d'identité législative.

Martinique

La Martinique est un département-région d'outre-mer (DROM) régie par l'article 73 de la Constitution dit d'identité législative.

Guadeloupe

La Guadeloupe est un département-région d'outre-mer (DROM) régie par l'article 73 de la Constitution dit d'identité législative.

La Réunion

La Réunion est une île du sud-ouest de l'océan Indien. Elle est un département-région d'outre-mer (DROM) régie par l'article 73 de la Constitution dit d'identité législative.