Portail d'information juridiques

Le droit des outre-mer

Un portail d'informations pour mieux comprendre tous les systèmes
institutionnels de l'Outre-Mer français et leurs spécificités territoriales. Pourquoi ce site ? Tous les territoires ultramarins

Suivez l'actualité ultramarine en partenariat avec France Télévision

Un pieton percuté par un BHNS du TCSP à Fort-de-France

Publié le : 05/09/2025 05 septembre sept. 09 2025

Flux Francetvinfo

Un pieton percuté par un BHNS du TCSP à Fort-de-France

Les faits se sont produits vers 15h20 ce jeudi après-midi (4 septembre) sur l’autoroute peu avant la sortie vers Dillon dans le sens Lamentin – Fort-de-France. La victime a été prise en charge par les secours.

To’atā Night 2025 : une seconde édition entre électro et culture polynésienne

Publié le : 05/09/2025 05 septembre sept. 09 2025

Flux Francetvinfo

To’atā Night 2025 : une seconde édition entre électro et culture polynésienne

Après le succès de sa première édition en 2024, la To’atā Night revient le 12 septembre 2025 à Papeete. Entre électro et traditions polynésiennes, DJs du fenua, performances de danse et invité international, l’événement promet une nuit festive, immersive et intergénérationnelle, rassemblant jusqu’à 6 000 participants.

Réforme du RNS : "Quand quelqu'un a des revenus qui sont issus d'autres activités et qu'il ne cotise pas sur ses revenus, elle est là, l'inégalité de traitement" dénonce Tematai Legayic

Publié le : 05/09/2025 05 septembre sept. 09 2025

Flux Francetvinfo

Réforme du RNS : "Quand quelqu'un a des revenus qui sont issus d'autres activités et qu'il ne cotise pas sur ses revenus, elle est là, l'inégalité de traitement" dénonce Tematai Legayic

Ce jeudi 4 septembre, l'élu Tavini à l'Assemblée de Polynésie, Tematai Legayic, était l'invité café de notre matinale radio. Au cœur des débats : la réforme du RNS. Le représentant défend la réforme du Pays.

Menace de grève dans le secteur des télécoms

Publié le : 04/09/2025 04 septembre sept. 09 2025

Flux Francetvinfo

Menace de grève dans le secteur des télécoms

Nouvelle menace de grève en Polynésie. Cette fois-ci, il concerne le secteur des télécoms. Un préavis de grève a été déposé à la holding OPT et dans ses filiales. Si aucun accord n’est trouvé, le mouvement pourrait démarrer dès lundi 8 septembre à zéro heure.

Rentrée scolaire 2025 : la Guyane poursuit sa croissance éducative

Publié le : 04/09/2025 04 septembre sept. 09 2025

Flux Francetvinfo

Rentrée scolaire 2025 : la Guyane poursuit sa croissance éducative

Ce jeudi 4 septembre, c’est au rectorat de Guyane que s’est tenue la conférence de presse de l’académie. L’occasion de revenir sur les principales orientations pour cette nouvelle rentrée scolaire, les ouvertures d’établissements, et de dresser un état des lieux de l’enseignement sur notre territoire.

IMAGES - Teahupoo : une grosse houle et une grosse frayeur pour Lorenzo Avvenenti

Publié le : 04/09/2025 04 septembre sept. 09 2025

Flux Francetvinfo

IMAGES - Teahupoo : une grosse houle et une grosse frayeur pour Lorenzo Avvenenti

Mercredi 3 septembre, Teahupoo était en feu... Une grosse houle a touché la presqu'île de Tahiti avec des vagues de plus de 4 mètres. Les locaux n'ont pas manqué ce rendez-vous. Parmi eux, le surfeur Lorenzo Avvenenti qui a malheureusement été victime d’un grave accident. Placé en réanimation, il est sorti ce jeudi matin selon sa compagne.

Costa Rica : un pêcheur découvre un requin orange vif ; une première mondiale !

Publié le : 04/09/2025 04 septembre sept. 09 2025

Flux Francetvinfo

Costa Rica : un pêcheur découvre un requin orange vif ; une première mondiale !

Dans la rubrique "vu sur la toile", arrêtons-nous sur cette très étonnante découverte : un requin orange vif aux yeux blancs a été capturé, puis relâché, dans les eaux du Costa Rica. C’est une première mondiale ! Des scientifiques l’ont étudié, mais des interrogations subsistent, au sujet de ce spécimen hors du commun...

<< < ... 533 534 535 536 537 538 539 ... > >>

Voir toutes les actus

Les travaux de la délégation sénatoriale au Sénat

Transparence des prix et des marges outre-mer - Texte n° 716

Publié le : 09/10/2024 09 octobre oct. 10 2024

Les travaux de la délégation sénatoriale au Sénat

Texte

Renouvellement du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie - Texte n° 759

Publié le : 09/10/2024 09 octobre oct. 10 2024

Les travaux de la délégation sénatoriale au Sénat

Texte

La coopération et l'intégration régionales des outre-mer - Volet 1 : bassin océan Indien - Rapport d'information n° 763

Publié le : 09/10/2024 09 octobre oct. 10 2024

Les travaux de la délégation sénatoriale au Sénat

Rapport d'information

<< < 1 2 3 4 5 > >>

Voir toutes les actus

Départements & Régions d'Outre-Mer (DROM)

Des DROM différenciés au sein de l'article 73 de la Constitution

Guyane

La Guyane est un département-région d'outre-mer (DROM) régie par l'article 73 de la Constitution dit d'identité législative.

Martinique

La Martinique est un département-région d'outre-mer (DROM) régie par l'article 73 de la Constitution dit d'identité législative.

Guadeloupe

La Guadeloupe est un département-région d'outre-mer (DROM) régie par l'article 73 de la Constitution dit d'identité législative.

La Réunion

La Réunion est une île du sud-ouest de l'océan Indien. Elle est un département-région d'outre-mer (DROM) régie par l'article 73 de la Constitution dit d'identité législative.