Portail d'information juridiques

Le droit des outre-mer

Un portail d'informations pour mieux comprendre tous les systèmes
institutionnels de l'Outre-Mer français et leurs spécificités territoriales. Pourquoi ce site ? Tous les territoires ultramarins

Suivez l'actualité ultramarine en partenariat avec France Télévision

À Roura, un abribus sème la discorde

Publié le : 17/09/2025 17 septembre sept. 09 2025

Flux Francetvinfo

À la résidence Bois de Rose, à Roura, la décision de retirer un abribus a suscité la colère des habitants. L’équipement, jugé essentiel pour le transport scolaire, avait été enlevé par la Communauté d’agglomération du Centre Littoral (CACL) après des plaintes liées aux nuisances causées par des regroupements de jeunes.

Un jeune homme de 24 ans tué à Sainte-Rose

Publié le : 17/09/2025 17 septembre sept. 09 2025

Flux Francetvinfo

Un jeune homme de 24 ans tué à Sainte-Rose

Un meurtre a eu lieu le 7 septembre dernier, à Sainte-Rose, a communiqué la procureure de la République de Pointe-à-Pitre, Caroline Calbo, ce mardi 16 septembre. Un jeune homme de 24 ans a été tué par arme à feu.

"Ma cliente avait demandé à plusieurs reprises la communication du dossier d'instruction", une plainte contre X déposée dans le dossier Céline Lafargue

Publié le : 17/09/2025 17 septembre sept. 09 2025

Flux Francetvinfo

"Ma cliente avait demandé à plusieurs reprises la communication du dossier d'instruction", une plainte contre X déposée dans le dossier Céline Lafargue

Près de vingt ans après la disparition de sa mère, Sandy Duruty réouvre le dossier en portant plainte contre X pour enlèvement et séquestration. Une façon de demander une nouvelle fois des réponses à la justice.

Antony Géros : "On attend toujours la réforme qui intéresse l'ensemble de la population"

Publié le : 16/09/2025 16 septembre sept. 09 2025

Flux Francetvinfo

Antony Géros : "On attend toujours la réforme qui intéresse l'ensemble de la population"

La vie chère n'est pas au programme de la session budgétaire de jeudi, déplore le président de l'assemblée de la Polynésie française. Invité café de la matinale radio, Antony Géros parle aussi des transferts financiers de l'État et de l'Assemblée interparlementaire du Pacifique.

Kourou : incendie sur la route de l’espace

Publié le : 16/09/2025 16 septembre sept. 09 2025

Flux Francetvinfo

Kourou : incendie sur la route de l’espace

Une vingtaine d’hectares de savanes sont déjà partis en fumée à proximité de la route nationale. La reconnaissance par les pompiers est toujours en cours.

Brésil : Oiapoque, du pétrole, des métamorphoses et plein de défis

Publié le : 16/09/2025 16 septembre sept. 09 2025

Flux Francetvinfo

Brésil : Oiapoque, du pétrole, des métamorphoses et plein de défis

A Oiapoque, la ville frontalière avec la Guyane française qui pourrait voir se développer l’exploration pétrolière, les transformations sont déjà tangibles. En effet, la manne pétrolière offre autant de perspectives économiques que de défis pour les services publics.

Transat café l’Or : les Martiniquais découvrent enfin leur bateau

Publié le : 16/09/2025 16 septembre sept. 09 2025

Flux Francetvinfo

Transat café l’Or : les Martiniquais découvrent enfin leur bateau

À un peu plus d’un mois du départ, Jean-Yves Aglaé et Moane Mangattale peuvent enfin préparer cette semaine leur bateau pour la plus mythique des transats en double, qui partira le 26 octobre du Havre direction Fort-de-France. Un timing serré pour les skippers martiniquais actuellement en Bretagne pour cette dernière ligne droite avant départ.

<< < ... 326 327 328 329 330 331 332 ... > >>

Voir toutes les actus

Les travaux de la délégation sénatoriale au Sénat

Transparence des prix et des marges outre-mer - Texte n° 716

Publié le : 09/10/2024 09 octobre oct. 10 2024

Les travaux de la délégation sénatoriale au Sénat

Texte

Renouvellement du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie - Texte n° 759

Publié le : 09/10/2024 09 octobre oct. 10 2024

Les travaux de la délégation sénatoriale au Sénat

Texte

La coopération et l'intégration régionales des outre-mer - Volet 1 : bassin océan Indien - Rapport d'information n° 763

Publié le : 09/10/2024 09 octobre oct. 10 2024

Les travaux de la délégation sénatoriale au Sénat

Rapport d'information

<< < 1 2 3 4 5 > >>

Voir toutes les actus

Départements & Régions d'Outre-Mer (DROM)

Des DROM différenciés au sein de l'article 73 de la Constitution

Guyane

La Guyane est un département-région d'outre-mer (DROM) régie par l'article 73 de la Constitution dit d'identité législative.

Martinique

La Martinique est un département-région d'outre-mer (DROM) régie par l'article 73 de la Constitution dit d'identité législative.

Guadeloupe

La Guadeloupe est un département-région d'outre-mer (DROM) régie par l'article 73 de la Constitution dit d'identité législative.

La Réunion

La Réunion est une île du sud-ouest de l'océan Indien. Elle est un département-région d'outre-mer (DROM) régie par l'article 73 de la Constitution dit d'identité législative.