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Le Drapeau de Saint-Barthelemy

Publié le : 01/12/2017 01 décembre déc. 12 2017

Présentation générale

Base documentaire

La drapeau de Saint-Barthelemy est composé d'un champ d'azur chargé d'une fasce de gueules. Dans le chef, on peut voir trois fleurs de lys représentant la souveraineté française, sur la fasce on voit une croix de Malte et dans la pointe, trois couronnes royales en souvenir de l'époque où l'île était possession de la couronne de Suède. Deux pélicans soutiennent le blason. Dans la partie inférieure, on peut voir sur une ceinture d'argent, le nom que les Arawaks donnaient à Saint-Barthé...

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Rapport d'information sénatorial sur la situation et les perspectives de développement des entreprises en Guyane

Publié le : 29/11/2017 29 novembre nov. 11 2017

Base documentaire

Ce rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises porte sur la situation et les perspectives de développement des entreprises de Guyane. La délégation sénatoriale, accompagnée des deux sénateurs guyanais Georges Patient et Antoine Karam, s'est déplacée du 18 au 21 septembre 2017. 2.5.0.0 2.5.0.0 2.5.0.0

rapport-senatorial-sur-la-situation-et-les-perspectives-entreprises-guyane.pdf

Délibération de l'assemblée de Guyane du 23 octobre 2017 portant création d'une ligne budgétaire pour Etats Généraux

Publié le : 29/11/2017 29 novembre nov. 11 2017

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Dans le prolongement de sa délibération du 23 octobre 2017 relative au lancement des Etats Généraux du territoire, l'assemblée de Guyane a adopté le 23 octobre 2017 la délibération n° AP-2017-63 portant création d'une ligne budgétaire dédiée aux Etats Généraux du territoire. 2.5.0.0

deliberation-du-23-octobre-2017-ligne-budgetaire-etats-generaux.pdf

Délibération de l'assemblée de Guyane du 23 octobre 2017 relative au lancement des Etats Généraux du territoire

Publié le : 29/11/2017 29 novembre nov. 11 2017

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A la suite du congrès qui s'est tenu le 14 octobre 2017 et au vote de la proposition qui a été prise, l'assemblée de Guyane a adopté le 23 octobre 2017 la délibération n° AP-2017-62 relative au lancement des Etats Généraux du territoire. 2.5.0.0 2.5.0.0

deliberation-du-23-octobre-2017-lancement-etats-generaux.pdf

Résolution du Congrès du 14 octobre 2017 relative au lancement des Etats Généraux du territoire

Publié le : 29/11/2017 29 novembre nov. 11 2017

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Le congrès des élus, convoqué par le Président de l'assemblée de Guyane, Rodolphe Alexandre, a adopté le 14 octobre 2017 une résolution relative au lancement des Etats Généraux du territoire. 2.5.0.0 2.5.0.0

resolution-du-congres-du-14-octobre-2017-etats-generaux.pdf

La drapeau de Wallis et Futuna

Publié le : 29/11/2017 29 novembre nov. 11 2017

Présentation générale

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Il n'existe pas de drapeau officiellement reconnu par un texte. Cependant il existe notamment un drapeau non officiel rouge qui porte en canton les couleurs françaises et, dans la partie flottante, une croix de saint André rouge dans un carré blanc. 2.5.0.0

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Le drapeau de Mayotte

Publié le : 29/11/2017 29 novembre nov. 11 2017

Présentation générale

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Le seul drapeau officiel de Mayotte reste le drapeau bleu, blanc et route de la République française. Il y a pour autant un drapeau officieux de Mayotte qui porte les armoiries de l'île Mayotte centrées sur un champ blanc, au-dessus duquel le nom de l'île apparaît en majuscules rouges. Les éléments principaux des armoiries (deux fleurs à six pétales sur fond rouge, surmontées d'un croissant sur fond bleu), flanquées de chaque côté d'un hippocampe, figurent au-dessus d'un rouleau qui por...

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Départements & Régions d'Outre-Mer (DROM)

Des DROM différenciés au sein de l'article 73 de la Constitution

Guyane

La Guyane est un département-région d'outre-mer (DROM) régie par l'article 73 de la Constitution dit d'identité législative.

Martinique

La Martinique est un département-région d'outre-mer (DROM) régie par l'article 73 de la Constitution dit d'identité législative.

Guadeloupe

La Guadeloupe est un département-région d'outre-mer (DROM) régie par l'article 73 de la Constitution dit d'identité législative.

La Réunion

La Réunion est une île du sud-ouest de l'océan Indien. Elle est un département-région d'outre-mer (DROM) régie par l'article 73 de la Constitution dit d'identité législative.